Les rapports sur les droits des usagers du système de santé de l’Auvergne : 2012, 2011 et 2010

Voici les rapports de la Conférence régionale de la santé et de l’autonomie de l’Auvergne sur l’application et le respect des droits des usagers du système de santé, l’égalité d’accès aux services de santé, et la qualité des prises en charge dans les domaines sanitaire et médico-social transmis à la Conférence nationale de santé :

– au titre de l’année 2012 :

le rapport sur les droits des usagers du système de santé de l’Auvergne – année 2012 (PDF – 790.5 ko), adopté par la C.R.S.A. et transmis à la Conférence nationale de santé le 08.08.13,

et : l’avis du 11.06.13 de la C.R.S.A. de l’Auvergne sur le rapport “droits des usagers” 2012 ; (PDF – 1.3 Mo).

Pour en savoir plus, lire sur le site de l’A.R.S./C.R.S.A. de l’Auvergne : l’article-sur l’adoption de ce rapport

– au titre de l’année 2011 :

le rapport sur les droits des usagers du système de santé de l’Auvergne – année 2011 ; (PDF – 1.4 Mo), adopté par l’Assemblée plénière de la C.R.S.A. le 22.05.12 et transmis à la C.N.S. le 22.06.12

et l’avis du 22.05.12 de la C.R.S.A. de l’Auvergne sur le rapport “droits des usagers” 2011 ; (PDF – 526.8 ko)

– au titre de l’année 2010 :

le rapport sur les droits des usagers du système de santé de l’Auvergne – année 2010 (PDF – 510.5 ko), transmis à la C.N.S. – 2ème trimestre 2011,

et l’avis du 06.01.11 de la C.R.S.A. de l’Auvergne sur le rapport “droits des usagers” 2010 ; (PDF – 194.4 ko)


Pour en savoir plus sur la C.R.S.A. de l’Auvergne : accès à son site internet


Ministère des Affaires sociales et de la Santé – www.sante.gouv.fr

Laisser un commentaire

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.