Rencontre du 01.10.13 avec les Président(e)s des C.S.D.U. des C.R.S.A.

Mme DEVICTOR et M. RUSCH, respectivement, Présidente de la C.N.S. et Président de sa Commission spécialisée “droits des usagers”, invitent toutes et tous les Président(e)s des Commissions spécialisées “droits des usagers (C.S.D.U.) des C.R.S.A. à se réunir, le mardi 01.10.13 (matin), avec les membres de la C.S.D.U. de la Conférence nationale de santé.

A l’occasion de la rencontre (de 10 à 16 h 00), qui sera commune avec les référent(e)s “démocratie sanitaire” des Agences régionales de santé, la C.N.S. souhaiterait pouvoir échanger, le matin, avec les différent(e)s productrices et producteurs de données en matière de droits des usagers des différents secteurs (hospitalier, médico-social, ambulatoire, prévention) pour l’élaboration des rapports des C.R.S.A. sur les droits des usagers selon le cahier des charges suivant (cf. notre article : La méthode d’élaboration des rapports « droits des usagers » des C.R.S.A. – à partir de 2010 – ).

Les premiers rapports des C.R.S.A. établis selon ce cahier des charges sont disponibles ICI

Pour en savoir plus sur cette réunion, un projet d’ordre du jour vous sera adressé prochainement.


pour les membres exclusivement, vous reporter au mail d’invitation conjoint (Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales et Direction générale de la santé) du 24.07. et/ou, grâce aux codes d’accès par collèges qui vous ont communiqués, trouver les documents composant le dossier distribué en réunion dans : l’espace personnel/extranet


Pour en savoir plus sur la : précédente réunion des Président(e)s des C.R.S.A. et des C.S.D.U. avec la C.N.S.

Ministère des Affaires sociales et de la Santé – www.sante.gouv.fr

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